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Propriétaire du site : Entrepreneur individuel – Aurélie Edely – AE DIGITALE – Contact : contact@ae-digitale.fr 0652077157 – Adresse : 40 bis rue de la Garenne 86800 Bignoux.

Identification de l’entreprise : Micro entreprise Entrepreneur individuel – Aurélie Edely – AE DIGITALE au capital social de € – SIREN : 89095604800015 – RCS ou RM : – Adresse postale : 40 bis rue de la Garenne 86800 Bignoux – 

Directeur de la publication : Aurélie EDELY – Contact : .

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Aurélie Edely – contact@ae-digitale.fr

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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Entrepreneur individuel – Aurélie Edely – AE DIGITALE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Entrepreneur individuel – Aurélie Edely – AE DIGITALE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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Entrepreneur individuel – Aurélie Edely – AE DIGITALE décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://ae-digitale.fr.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://ae-digitale.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Aurélie Edely – contact@ae-digitale.fr.

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://ae-digitale.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Poitiers.

Politique de confidentialité

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AE Digitale , situé au 40 bis rue de la Garenne, est responsable du traitement des données personnelles.
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À quoi servent vos données ?
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